Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : janvier 2026

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1) Utilisation du Site

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tenter d'accéder sans autorisation au Site ou à ses systèmes
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2) Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu (texte, graphiques, logos, mise en page) appartiennent à Terjit ou à ses concédants et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

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3) Services et conditions d'engagement

Les informations sur les services sont fournies à titre informatif général et ne constituent pas une offre ni une garantie.

Tout service fourni sera défini dans un accord écrit distinct, incluant le périmètre, la tarification, les livrables, les délais, les critères d'acceptation et les conditions de support.

4) Produit de travail client (si vous nous engagez)

Sauf accord écrit distinct :

Propriété client : après paiement intégral, le client est propriétaire des livrables créés pour lui (« Produit de travail »).

Propriété intellectuelle de fond de Terjit : Terjit conserve la propriété de ses matériaux, outils, modèles, bibliothèques et composants réutilisables préexistants (« PI de fond »).

Licence sur la PI de fond : si la PI de fond de Terjit est incluse dans le Produit de travail, Terjit accorde au client une licence non exclusive, mondiale et perpétuelle pour utiliser cette PI de fond uniquement dans le cadre de l'utilisation du Produit de travail pour les besoins internes du client.

Matériaux tiers : le Produit de travail peut inclure des composants tiers (y compris open source) régis par leurs propres licences.

5) Exclusions de garantie

LE SITE EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, TERJIT EXCLUT TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE ET DE NON-CONTREFAÇON.

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6) Limitation de responsabilité

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Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès au Site à tout moment si nous estimons que vous avez violé ces Conditions ou créé un risque ou une exposition juridique.

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11) Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions. La date « Dernière mise à jour » reflète la dernière révision. L'utilisation continue du Site après modification vaut acceptation des Conditions mises à jour.

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Questions concernant ces Conditions : hello@terjitsolutions.com